MENTIONS LEGALES :
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1. Déclaration légales :
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9, rue Fromentin 75009 Paris
Inscrite au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 48091468800043
Numero TVA : FR26480914688
Adresse de courrier électronique : informations@sapiancerh.com
Le Fondateur du site internet : Payen Olivier,
Le Responsable de publication : Payen Olivier O
Les Réalisateurs : Zcomme
Hebergeur du site web : OVH
SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site : sapiancerh.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site suivant sapiancerh.com réuni un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site sapiancerh.com. Le site sapiancerh.com est mis à jour de façon régulière par Payen Olivier O.
Payen Olivier O s’efforce d’indiqué sur le site sapiancerh.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait attester l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site web sapiancerh.com est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, sapiancerh.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, sapiancerh.com ne pourrait être designé comme responsable des soucis, peu importe sa nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes & cookies :
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6. Protection des personnes et biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant sapiancerh.com, Payen Olivier O ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de certains services proposés par le site suivant sapiancerh.com. L’utilisateur donne ces informations en toute connaissance de cause, notamment quand il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors résumé à l’usagé du site sapiancerh.com l’obligation ou pas de fournir ces données.
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